Loisirs et varia (2288)Droit
Affichage de 253–288 sur 362 résultatsTrié du plus récent au plus ancien
Droit
-
-
Supplément au traité de la justice. Lois civiles. Lois sociales. Syndicalisme
Tanquerey ad. Desclée et cie 192120,00 €20,00 € -
Législation spociale appliquée. Cours professé à l’Ecole Superieure d’Organisation Professionnelle
Waline p - pluyette j - maignan g Puf 194320,00 €20,00 € -
-
-
LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE.
Cantaeuil m.a. . Tarbes typographie j.a. fouga 185020,00 €20,00 € -
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen des apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitudes, de pénétrer dans leurs charges et d’en donner le rapport exact et précis en justice
Massabiau, avocat en parlement Librairie des menus 177970,00 €70,00 € -
LA COMPOSITION ECRITE. AIDE MEMOIRE SOUS FORME DE PLANS DETAILLES. DROIT INTERNATIONAL PRIVE.
Chaprat jean Paris librairie générale de 19315,00 €5,00 € -
TRAITE COMPLET DE DROIT RURAL APPLIQUE OU GUIDE THEORIQUE ET PRATIQUE DES PROPRIETAIRES, FERMIERS, JUGES DE PAIX, MAIRES, ELEVES DES ECOLES D’AGRICULTURE, VETERINAIRES EXPERTS etc…présentant LE DERNIER ETAT DE LA LEGISLATION, DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE SUR LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DU PROPRIETAIRE DE FONDS RURAUX, L’EXPLOITATION ET LE LOUAGE DE CES FONDS, LES CHEMINS ET LES COURS D’EAU, LES PRODUITS AGRICOLEZS, LA GARANTIE EN MATIERE DE VENTE D’ANIMAUX DOMESTIQUES, LES ATTRIBUTIONS DES JUGES DE PAIX, LA POLICE RURALE etc…
Bourguignat auguste Paris imprimerie et librairie 185260,00 €60,00 € -
LE COUPABLE EST IL UN MALADE OU UN PECHEUR ?
Grouope lyonnais d'etudes medicales. Spes 19508,00 €8,00 € -
-
De la compétence des juges de paix
Henrion de pansey p. p. n Paris, benjamin duprat - videcoq 183950,00 €50,00 € -
TRAITE ELEMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LEGISLATION COMPAREE.
Donnedieu de vabres h. Librairie du recueilsirey 1943 194350,00 €50,00 € -
DELIMITATION JURIDIQUE DE LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE CONTEMPORAINE
Grimaldi jean - d. Librairie dalloz 1943, grand 194325,00 €25,00 € -
-
LES ATTRIBUTIONS JURIDICTIONNELLES DU PRESIDENT DU TRIBUNAL EN DEHORS DES REFERES ET DES ORDONNANCES SUR REQUETE.
Seignolle jean pierre Toulouse imprimerie du commerce 194010,00 €10,00 € -
-
DU RECOUVREMENT DES FRAIS DUS AUX AVOUES.
Raviart eugéne Paris marchal et billard 19025,00 €5,00 € -
FORMULAIRE D’AUDIENCE DU PRESIDENT D’ASSISES SOUS FORME DE REPERTOIRE METHODIQUE CONTENANT AVEC LES INDICATIONS DE LA JURISPRUDENCE, ET LES TEXTES DU CODE PENAL ET D’INSTRUCTION CRIMINELLE TOUS LES MODELES ET RENSEIGNEMENTS NECESSAIRES POUR DIRIGER LES DEBATS ET RENDRE LES ARRETS.
Tellier georges Paris laros éditeur 1894 189430,00 €30,00 € -
LEGISLATION, JURISPRUDENCE ET REGLEMENTATION DU 15 JANVIER 1888, Y COMPRIS LE DECRET DU 12 NOVEMBRE 1887 SUR LES VENTE, ECHANGE, LOUAGE, DEPOT ET MISE EN GAGE DES ANIMAUX DOMESTIQUES DESTINES AU TRAVAIL ET A LA CONSOMMATION.
Masselin o Paris dépot central des 188865,00 €65,00 € -
LA PROCEDURE DES ACTIONS EN N ULLITE DE MARIAGE D’APRES L’INSTRUCTION DE LA S. CONGREGATION DES SACREMENTS DU 15 AOUT 1936.
Naz raoul Letouzey 193810,00 €10,00 € -
DIE RECHTSQUELLEN DES KANTONS FREIBURG. (LES SOURCES DU DROIT DU CANTON DE FRIBOURG). Erster teil STADTRECHTE. Fûnfter Band Das Notariatsformularbuch des Ulrich MANOT.
Bruckner albert Verlag von h.r. sauerlânder 195850,00 €50,00 € -
Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales
Boutaric françois de Chez les libraires associés 1775220,00 €220,00 € -
Cours de législation des routes et chemins
Georgin ch Paris, ecole spéciale des 191120,00 €20,00 €