Loisirs et varia (2288)Droit
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Droit
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Journal de l’assemblée nationale ou journal logographique. Première législature. Ouvrage ou se trouvent toutes les motions, délibérations, discours et opérations de l’assemblée, séace par séance. Tome 7
Le hodey A paris, chez baudouin 179280,00 €80,00 € -
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PRECIS DE DROIT PENAL SPECIAL . ETUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PENAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES
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DROIT DES AFFAIRES. CONTRATS ET DROITS DE L’ENTREPRISE.
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LES GRANDES DECISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
Favoreu l - philip l Dalloz 1999, fort in 19998,00 €8,00 € -
Discours et morceaux choisis de M. le Chancelier d’Aguesseau, à l’usage de MM. les rhétociciens et étudiants en droit
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DROIT PENAL GENERAL ET PROCEDURE PENALE .
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APHORISMES DE DROIT, CLASSES SUIVANT L’ORDRE DES MATIERES DES NOUVEAUX CODES, AVEC DES COMMENTAIRES PUISES DANS LES ARRETS ET LA DOCTRINE DES MEILLEURS AUTEURS.
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Le droit usuel ou l’avocat de soi même. Nouveau guide en affaire
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Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique
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Traité des tuteles, divisé en quatre parties : Ou les observations dont il se trouve composé sont décidées conformément à la décision du droit romain, à la doctrine des meilleurs auteurs et à la jurisprudence des arrêts
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Etude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne et en particulier sur le Senatus-Consulte Velleien
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ELEMENTS DE DROIT CRIMINEL CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT DECRET DU 4 MARS 1932 ET ARRETE DU 10 MAI 1937. CAPACITE. 1° ANNEE.
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LES SURENCHERES DU SIXIEME ET DU DIXIEME
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COUR IMPERIALE DE MONTPELLIER. AUDIENCE SOLENNELLE DE RENTREE DU 3 NOVEMBRE 1865. DISCOURS DE M. MAXIME DE LA BAUME.
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Des lois pénales en France, avant la Révolution de 1789
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Questions notables du droict décidées par divers arrests de la cour du Parlement de Toulouse
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Les ouvertures des parlements faictes par les Roys de France, tenant leur lict de Justice. Auxquelles sont ajoutées cinq remontrances, autrefois faictes en icelles au Parlement de Paris
D'orleans loys ] dorleans louis Chez guillaume des rues 1612600,00 €600,00 € -
Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les Docteurs de Droict canon et civil et décidées par icelles ordonnances, tant en matière bénéficiales, que civile et criminelles, instuctions des procez, jugements et exécutions d’iceux.
Theveneau adam Chez françois huguetan 1653600,00 €600,00 € -
Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l’article 54 de l’ordonnance de Moulins avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconcultes et décidées par les arrets des cours souveraines et des observations sur l’article 55 de l’ordonnance de Moulins et sur le titre vingtième de l’ordonnance de 1677
DANTY De Nully, Vincent, Despilly, Vatard 1769180,00 €180,00 € -
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EXPLICATION DE L’ORDONNACE DE LOUIS XV ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. DONNEE AU CAMP DE LA COMMANDERIE DU VIEUX JONC AU MOIS D’AOUT 1747. CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS.
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