Loisirs et varia (2288)Droit
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Droit
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Journal du Palais ou recueil des principales décisions de tous les parlements et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil, de coutume, de matières criminelles et bénéficiales et de droit public
Blondeau claude - gueret gabriel A paris au palais 1755600,00 €600,00 € -
La société au risque de la judiciarisation
ROUVILLOIS Frédéric ] sous la direction de Litex 200820,00 €20,00 € -
Nous sommes vos fils. L’affaire Rosenberg
Meeropol michael et robert Paris, editeurs français réunis 197515,00 €15,00 € -
DE LA NATURE JURIDIQUE DU PROTECTORAT ET DE QUELQUES UNES DE SES CONSEQUENCES EN MATIERE PENALE.
Hachenburger marcel Paris a. pedone 1896 189610,00 €10,00 € -
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Du droit pour les membres des congrégations non autorisées de vivre en commun
MAISONABE E Larose 190125,00 €25,00 € -
La législation fiscale Espagnole. Contributions directes et indirectes de l’Etat, moins les douanes, spécialement étudiées au point de vue de l’assiette
Baudin de la valette louis Paris v. giard 1910 191030,00 €30,00 € -
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La réglementation du travail à domicile en Angleterre
Barrault henry emile Sirey 190625,00 €25,00 € -
DISCOURS A L’OCCASION DE LA MORT DE M. PIERRE PETOT
Robert louis et ganshof l. françois Institut de france 1966 19665,00 €5,00 € -
Juges et procureurs. Histoire d’une perversion
Hennion christian - lemoine yves Recherches 198010,00 €10,00 € -
DROIT CIVIL. TOME I. INTRODUCTION A L’ETUDE DU DROIT. LES PERSONNES.
Lefebvre francis Francis lefebvre 1983, grand 198615,00 €15,00 € -
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL
Ardant philippe L.g.d.j. 1995, in-8 199510,00 €10,00 € -
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MANUEL DES MATIERES DU CODE DE PROCEDURE CIVILE EXIGEES POUR LE 2° EXAMEN DE DROIT AVEC RESUME, QUESTIONNAIRE, FORMULAIRE, TABLEAUX ANALYTIQUES ET PLUSIEURS TABLES.
Camuzet c.e. Marescq 191025,00 €25,00 € -
CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l’organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.
Code de procedure civile A toulouse vieusseux 1807 180740,00 €40,00 € -
FORMULAIRE ET MANUEL DE PROCEDURE DES JUSTICES DE PAIX EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE
Jay j - l Chez l'auteur 185040,00 €40,00 € -
Code municipal, ou Le Recueil des principaux édits, Règlemens & Ordonnances du Roi, qui intéressent en général & en particulier les Officiers Municipaux & de Police des Villes & Communautés, avec leurs privilèges & prérogatives. Ensemble les arrêts d’enregistremens ; & le Règlement du Parlement de Dauphiné sur le fait des Tailles
Anonyme Chez andré giroud 1760150,00 €150,00 € -
CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.
Code penal Paris chez desaint et 1754200,00 €200,00 € -
Le mystère des droits féodaux dévoilé ou recherches sur l’origine et les abus des cens, servis, et particulièrement des lods, mi-lods, quint, requint et autres droits casuels
Michallet c. feudiste Chez l'auteur 1791300,00 €300,00 € -
Dictionnaire nationale de droit français à l’usage des commerçants, manufacturiers, industriels, propriétaires et locataires
Duverger A la librairie scientifique 185230,00 €30,00 € -
LE PARLEMENT DE TOULOUSE ET LES AFFAIRES DE L’EGLISE AU MILIEU DU XV° SIECLE
Ourliac paul 1970, plaquette in-8 19704,00 €4,00 € -
Oeuvres de M. Antoine d’Espeisses, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier .Tome II seul.
Espeisses -rousseaud de lacombe guy du A toulouse chez j 177890,00 €90,00 € -
Seznec. Innocent… Ou prestidigitateur criminel ?
Rieux jean - nedelec lice Lorient, editions jugand 1976 197630,00 €30,00 € -
Procès en diffamation. Monsieur Casimir Perier, Président du Conseil des Ministres et M Le Maréchal Soult, ministre de la guerre contre M Marrast, rédacteur en chef de la Tribune. Cours d’assise de la Seine, Présidence de M. Moreau, audience du 29 octobre 1831
Casimir perier - marechal soult - m. marrast Sans nom 1831120,00 €120,00 € -
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LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE.
Cantaeuil m.a. . Toulouse henault 1851, in 185120,00 €20,00 € -