Loisirs et varia (1998)Droit
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Droit
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Observations Sur Les Titres Des Droits De Justice, Des Fiefs, Des Cens, Des Gens Mariés et Des Successions, De La Coutume De Bourgogne. Avec Des Traités De La Même Province, Sur Les Institutions Contractuelles, La Puissance Parternelle, les sociétés tacites, les baux à chepteil et une dissertation sur les incendies
Dunod de charnage f.i. Chez cl. jos. daclin 1756220,00 €220,00 € -
Le parfait praticien françois reforme suivant l’usage qui se pratique à présent dans toute la France
Des maisons françois Chez augustin besoigne 1674300,00 €300,00 € -
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LA GRACE EN DROIT FRANCAIS MODERNE
Monteil jacques Paris librairies techniques 1959 195920,00 €20,00 € -
LA SUBROGATION AUX DROITS D’HYPOTHEQUE
Monteil jacques Paris dalloz 1933, grand 193320,00 €20,00 € -
JOURNEES D’ETUDES A L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL : I – LE RAYONNEMENT DU DROIT CODIFIE – LE CONSEIL D’ETAT ET LE CODE CIVIL.
Collectif Ed. des journaux officiels 200425,00 €25,00 € -
Questions remarquables sur la matière des donations avec plusieurs arrets du parlement de Toulouse, pour servir de supplément aux observations sur l’ordonnance du mois de février 1731. tome II seul
Furgole jean baptiste A toulouse, 1761. in 176170,00 €70,00 € -
Traité sur la répression de la licence dans les écrits les emblêmes et les paroles
Hubert l Rondonneau 1817120,00 €120,00 € -
LE GROUPEMENT D’INTERET ECONOMIQUE
Guyon yves - coquereau georges Dalloz 1969, in-8 19698,00 €8,00 € -
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique
Rouseaud de la combe guy du Nyon 1756200,00 €200,00 € -
Journal du Palais ou recueil des principales décisions de tous les parlements et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil, de coutume, de matières criminelles et bénéficiales et de droit public
Blondeau claude - gueret gabriel A paris au palais 1755600,00 €600,00 € -
La société au risque de la judiciarisation
ROUVILLOIS Frédéric ] sous la direction de Litex 200820,00 €20,00 € -
Nous sommes vos fils. L’affaire Rosenberg
Meeropol michael et robert Paris, editeurs français réunis 197515,00 €15,00 € -
DE LA NATURE JURIDIQUE DU PROTECTORAT ET DE QUELQUES UNES DE SES CONSEQUENCES EN MATIERE PENALE.
Hachenburger marcel Paris a. pedone 1896 189610,00 €10,00 € -
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Du droit pour les membres des congrégations non autorisées de vivre en commun
Maisonabe e Paris, larose, 1901. in 190120,00 €20,00 € -
La législation fiscale Espagnole. Contributions directes et indirectes de l’Etat, moins les douanes, spécialement étudiées au point de vue de l’assiette
Baudin de la valette louis Paris v. giard 1910 191030,00 €30,00 € -
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La réglementation du travail à domicile en Angleterre
Barrault henry emile Sirey 190625,00 €25,00 € -
DISCOURS A L’OCCASION DE LA MORT DE M. PIERRE PETOT
Robert louis et ganshof l. françois Institut de france 1966 19665,00 €5,00 € -
Juges et procureurs. Histoire d’une perversion
Hennion christian - lemoine yves Recherches 198010,00 €10,00 € -
DROIT CIVIL. TOME I. INTRODUCTION A L’ETUDE DU DROIT. LES PERSONNES.
Lefebvre francis Francis lefebvre 1983, grand 198615,00 €15,00 € -
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INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL
Ardant philippe L.g.d.j. 1995, in-8 199510,00 €10,00 €