Loisirs et varia (2288)Droit
Affichage de 109–144 sur 362 résultatsTrié du plus récent au plus ancien
Droit
-
-
Collection d’arrêts et jugemens des Cours et Tribunaux de Paris, et autres Cours de l’Empire pour l’An 1808 sur les matières douteuses et difficiles et notamment sur les Matières du Code Civil
Collectif Au bureau du journal du palais 180870,00 €70,00 € -
-
Trois premiers traictez de Iehan Bacquet, advocat du Roy en la Chambre du Tresor. Des droicts du dommaine de la couronne de France. Avec l’establissement et iurisdiction de la Chambre du Tresor. Reveuz & augmentez par l’Autheur
Jehan bacquet Chez sébastien nivelle 1580550,00 €550,00 € -
Affaire Fualdés : Discours prononcé par M. Gilbert Olivier a la Conférence des Avocats a la Cour d’Appel de Paris le 7 décembre 1946
Olivier gilbert Imprimerie du palais 194725,00 €25,00 € -
-
Tractatus de constitutione imperii Romano – Germanici
Lampaduis jacob Ex officina joannis maire 1734250,00 €250,00 € -
Explication élémentaire du Code Napoléon mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence
DELSOL J.J. Cotillon 1867100,00 €100,00 € -
Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d’instruction criminelle et d’attributions extrajudiciares
Ch. million - alex. beaume Paris, bureau des annales 1881250,00 €250,00 € -
Recueil des Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil et du Parlement de Toulouse depuis l’année 1667 jusqu’en 1749 concernant l’ordre judiciaire ou l’on trouvera les nouvells Ordonnances de Louis XV et plusieurs autres Edits, Déclarations et Arrêts sur des Matières publiques
Collectif A toulouse chez claude 1749100,00 €100,00 € -
-
Code forestier avec l’exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l’ordonnace d’exécution publié par M. BROUSSE sous la direction de M. le Baron Favard de Langlade
Brousse - favard de langlade baron Paris, béchet, 1827. in 182750,00 €50,00 € -
Pandectae Justinianea, in novum ordinem digestae : cum legibus codicis, et novellis quae jus pandectarum confirmant, explicant, aut abrogant. Tome 1 seul
Pothier r j Lugduni (lyon), bernuset et 1782130,00 €130,00 € -
Esprit du code Napoléon, tiré de la discussion
J g locre Imprimerie impériale 1879200,00 €200,00 € -
Moyens de droit pour Bradier, Simare, Lardoise, condamnés à la roue
Le grand de laleu, avocat Philippe denys 1786200,00 €200,00 € -
Explication de l’ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du VIeux Jonc, au mois d’Août 1747. Concernant les substitutions
Claude serre Chez françois girard 1759150,00 €150,00 € -
Questions sur l’ordonnance de Louis XIV, du mois d’avril 1667 relatives aux usages des cours de Parlement, et principalement de celui de Toulouse
Marc-antoine rozier Chez dupleix laporte 1769180,00 €180,00 € -
Traite des Curés Primitifs ou l’on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives et charges, les différens moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer & les autres questions sur la même matière
Furgole jean baptiste Chez celot 1776100,00 €100,00 € -
-
-