Loisirs et varia (2288)Droit
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Droit
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L’Affaire Fualdès. Le sang et la rumeur
MIQUEL Jacques- PIERRE Aurélien Rouergue 201728,00 €28,00 € -
Les évaluations foncières et l’impôt foncier dans le département du Tarn et Garonne, depuis la création du département jusqu’à nos jours
FAUCHER B Montauban, Imprimerie coopérative 19256,00 €6,00 € -
L’art de juger les affaires criminelles au XVIIIe siècle en Rouergue et à Toulouse
MAUREL Jean Les Amis des Archives 201240,00 €40,00 € -
Traité des matières criminelles suivant l’ordonnance du mois d’Août 1670
ROUSSEAUD de LA COMBE Guy du Chez Théodore le Gras 1768150,00 €150,00 € -
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d’Août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l’Edit des mois de mars 1673 touchant les épices
ORDONNANCES ] Debure l'aïné 176160,00 €60,00 € -
Contribution à létude du droit coutumier Berbère Marocain
ASPINION Robert A Moynier 194645,00 €45,00 € -
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Le Traité d’Utrecht
BOURBON Sixte de, Prince de Parme Communication et Tradition 199825,00 €25,00 € -
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Vie privée des anciens. Les institutions de l’antiquité. Institutions civiles
MENARD René - SAUVAGEOT Claude Flammarion 193014,00 €14,00 € -
La Procédure Civile des Tribunaux de France démontrée par principes, et mise en action par des formules
PIGEAU Eustache Nicolas Frères Mame 1807150,00 €150,00 € -
Corpus Iuris Civilis Romani. In Quo Institutiones, Digesta Ad Codicem Florentinum Emendata, Codex Et Novellae, Nec Non Justiniani Edicta,
DIONYSI Gothofredi ] GODEFROY Denis Joannem Baptistam Verdussen 1726250,00 €250,00 € -
Constitution, de la République Française, et lois y relatives
Constitution ] an iii De l'imprimerie de la république 1795400,00 €400,00 € -
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Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d’icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.
Normandie ] coutumes Louis oursel 178390,00 €90,00 € -
Instruction sur le service journalier de la Garde Municipale de Paris
Paris ] barlet Imprimerie de lefebvre 1830120,00 €120,00 € -
Les procés de Haute Justice au Palais du Luxembourg. Du Maréchal Ney au Général Nogues
Morice bernard France empire 197215,00 €15,00 € -
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La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules
Pigeau m. Chez garnery 1819150,00 €150,00 € -
Traité des matières criminelles, suivant l’ordonnance du mois d’Août 1670
Rousseaud de la combe guy du Chez théodore le gras 1768250,00 €250,00 € -
Maximes journalières du droit français rangées par ordre alphabétique pour l’usage et la commodité des commençans M. A. L*** Avocat
Laplace antoine ] Durand - pissot 1749300,00 €300,00 € -
Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Chabot de l'allier Garnery 1809180,00 €180,00 € -
Traite de la legislation des mines, minieres, usines et carrieres en Belgique et en France. 2 volumes complet
Bury aug F renard 184360,00 €60,00 € -
Les responsables. Ma déposition devant la Cour suprême de Justice
Reibel charles Baudinière 194515,00 €15,00 €