Loisirs et varia (1744)Droit
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Droit
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Code de Louis XV ou nouveau recueil des principaux règlemens. Tome 1 seul
LOUIS XV ] Giroud 175460,00 €60,00 € -
Recueil des Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil et du Parlement de Toulouse depuis l’année 1667 jusqu’en 1749 concernant l’ordre judiciaire ou l’on trouvera les nouvells Ordonnances de Louis XV et plusieurs autres Edits, Déclarations et Arrêts sur des Matières publiques
DROIT ] A Toulouse chez Claude 174980,00 €80,00 € -
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Code Frédéric ou Corps de Droit, pour les États de sa Majesté le Roi de Prusse: Fondé sur la Raison, & sur les Constitutions du Pays; Dans le quel le Roi a disposé le Droit Romain
FREDERIOC II ] FRIEDRICH II Sans nom 1945180,00 €180,00 € -
Di Fideicommissis Praesertim Universalibus
PEREGRINI Antonii Antonium de Harsy 1607150,00 €150,00 € -
Les Procez civil et criminel, contenant la méthodique liaison du Droict, et de la practique judiciaire, civile et criminelle. Rev., corrigez et augmentez… Plus l’eslection ou de la juridiction des esleuz, sous un bref discours des Finances & Officiers d’icelles
BRUN de la ROCHETTE Claude Nicolas Gay 1643150,00 €150,00 € -
Recueil de jurisprudence canonique et beneficiale par ordre alphabétique
ROUSSEAUD de la COMBE Guy Paulus du Mesnil 1755200,00 €200,00 € -
Décisions sommaires du Palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes & de plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Bordeaux. Nouvelle édition
LAPEYRERE Abraham Guillaume Boude 1706120,00 €120,00 € -
Projet de constitution Française adressé à Louis XVIII et au peuple français
COLLECTIF Mame 181425,00 €25,00 € -
Le procès d’un Nazi. Témoignages documents. Les reflexions des communistes
RAVERY Jean-Pierre L'Humanité 198718,00 €18,00 € -
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Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu’à la législation moderne ; suivie d’une généralisation du droit romaon
ORTOLAN M Joubert 184640,00 €40,00 € -
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Exposition abrégée des loix. Avec des observations sur les usages des provinces de Bresse et autres régies par le droit écrit
DAMOURS Louis Chez Huart & Moreau 1751150,00 €150,00 € -
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L’Affaire Fualdès. Le sang et la rumeur
MIQUEL Jacques- PIERRE Aurélien Rouergue 201728,00 €28,00 € -
Les évaluations foncières et l’impôt foncier dans le département du Tarn et Garonne, depuis la création du département jusqu’à nos jours
FAUCHER B Montauban, Imprimerie coopérative 19256,00 €6,00 € -
L’art de juger les affaires criminelles au XVIIIe siècle en Rouergue et à Toulouse
MAUREL Jean Les Amis des Archives 201240,00 €40,00 € -
Traité des matières criminelles suivant l’ordonnance du mois d’Août 1670
ROUSSEAUD de LA COMBE Guy du Chez Théodore le Gras 1768150,00 €150,00 € -
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d’Août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l’Edit des mois de mars 1673 touchant les épices
ORDONNANCES ] Debure l'aïné 176160,00 €60,00 € -
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Le Traité d’Utrecht
BOURBON Sixte de, Prince de Parme Communication et Tradition 199825,00 €25,00 € -
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Vie privée des anciens. Les institutions de l’antiquité. Institutions civiles
MENARD René - SAUVAGEOT Claude Flammarion 193014,00 €14,00 € -
La Procédure Civile des Tribunaux de France démontrée par principes, et mise en action par des formules
PIGEAU Eustache Nicolas Frères Mame 1807150,00 €150,00 € -
Constitution, de la République Française, et lois y relatives
CONSTITUTION ] AN III De l'Imprimerie de la République 1795400,00 €400,00 € -
Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d’icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.
NORMANDIE ] COUTUMES Louis Oursel 178390,00 €90,00 € -
Instruction sur le service journalier de la Garde Municipale de Paris
PARIS ] BARLET Imprimerie de Lefebvre 1830120,00 €120,00 € -
Les procés de Haute Justice au Palais du Luxembourg. Du Maréchal Ney au Général Nogues
MORICE Bernard France Empire 197215,00 €15,00 €